classification des documents l'exploitation minière

Cette section comprend des liens vers une série de classification des documents l'exploitation minière nationaux et internationaux. Vous pouvez accéder à ces documents en cliquant sur les liens ci-dessous:

Inde

Documents généraux

• Documents au niveau fédéral
  
  • Lignes directrices/plans relatifs à l'exploitation minière
    
  • Développement et réglementation des mines et minéreaux
    
  • Charbon
    
  • Pétrole et hydrocarbures
  • Minéraux radioactifs
  • Minéraux mineurs

• Documents au niveau des Etats
  

Documents thématiques

• Thèmes l'exploitation minière et transversaux
  
  • Droits l'exploitation minière et terre
  • Réinstallation et réhabilitation
  • L'exploitation minière et eau
  • L'exploitation minière et forêt
  • L'exploitation minière et zones planifiées
  • L'exploitation minière et droit travailleurs
  • L'exploitation minière et environnement

Jurisprudence

• Cour suprême
  • Exploitation minière illégale
  • Exploitation minière sable
  • Zones de la cinquième annexe et exploitation minière
  • Zones de la sixième annexe et exploitation minière
  • Gouvernements des États droit d'imposer cess sur les roulement de charbon terre
  • Droits sur les ressources minéraux
  • Sélectionner la jurisprudence relative au charbon

Autres pays et documents internationaux

• Documents internationaux